Terms and conditions of sale

PREAMBLE

These general terms and conditions of sale apply to all orders placed on the kloely.bigcartel.com website. 

By confirming your order, you acknowledge that you have read these general terms and conditions of sale and accept them in their entirety.


PRODUCTS AND PRICES 

I undertake to provide as much information as possible about the illustrations sold on each product sheet. The original drawings may have small defects (paint or ink stains, traces of gumming, etc.). The colours of the scanned versions or photos of the drawings may vary slightly with the actual product. 

The prices displayed on the shop are in Euros (€) and do not include shipping costs. 

The price of shipping costs varies according to the weight and volume of the products sold and according to their destination (France or abroad). You are reminded of this price during the validation of the order. 


METHOD OF PAYMENT

To pay for your orders, you can use the secure online payment system PAYPAL. This uses the SSL (Secure Socket Layer) protocol: the information transmitted is encrypted by software. Thus, no third party can read this information, ensuring the security of your personal data.

I reserve the right to refuse to honour an order from a customer who has not paid for a previous order or with whom a payment dispute is in progress.


SHIPPING AND DELIVERY

The shipment is made within 3 to 10 working days after confirmation of your order. 

Each work ordered is packed with care (and love) in a crystal paper pouch, then in a rigid envelope, to ensure its protection during its journey to your home. The materials used for shipping are recyclable or reusable.

The products sold are sent by « La Poste » by tracking letter, in France or abroad. Once the order has been sent, a tracking number is given to you so that you can follow your parcel on the « La Poste » website. 

I cannot be held responsible for delays in delivery or lost/theft of the product once it has been dispatched, as the postal services are independent of my own activity. Nevertheless, in the event of late delivery or suspicion of loss/theft of your order, please inform me using the contact form on the site. I undertake to find out from « La Poste » what happens to your order and to find a solution. 


RETURNS AND REFUNDS

Refunds are not accepted if the order has already been shipped.

Returns and exchanges are not accepted.


PROTECTION OF PERSONAL DATA

The personal data collected is essential for the processing and delivery of your orders. I undertake that the information will not be communicated and remains strictly confidential.


INTELLECTUAL PROPERTY 

I remain the owner of the copyrights of the original works sold, in accordance with the « Code la Propriété Intellectuelle ». As a buyer, you may not under any circumstances use, copy, reproduce, modify or denature an illustration or its elements, including on the Internet, without my prior written authorisation.

The kloely.bigcartel.com website is also protected by the « Code de la Propriété Intellectuelle ». Therefore, the partial or total reproduction of the elements that make up the site is strictly forbidden. 


***


CONDITIONS GENERALES DE VENTES 


PREAMBULE

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site kloely.bigcartel.com.

En confirmant votre commande, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les acceptez dans leur intégralité.


PRODUITS ET TARIFS

Je m’engage à fournir le plus d’informations possibles sur les œuvres vendues sur chaque fiche produit. Les œuvres originales peuvent comporter de petits défauts (tâches de peinture ou d’encre, trace de gommage, etc.). Les couleurs des versions numérisées ou des photos des œuvres peuvent légèrement varier avec le produit réel. 

Les prix affichés sur la boutique sont en Euros (€) et ne comprennent pas les frais de port. 

Le prix des frais de port varie selon le poids et le volume des produits vendus et selon leur destination (France ou étranger). Ce prix vous est rappelé lors de la validation de la commande. 


MODE DE PAIEMENT

Pour régler vos commandes, vous disposez du système de paiement en ligne sécurisé PAYPAL. Ce dernier utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) : les informations transmises sont cryptées par un logiciel. Ainsi, aucun tiers ne peut en prendre connaissance, assurant la sécurité de vos données personnelles.

Je me réserve le droit de refuser d'honorer une commande émanant d'un client qui n'aurait pas réglé une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.


ENVOI ET LIVRAISON

L’envoi est réalisé dans un délai de 3 à 10 ouvrés après confirmation de votre commande. 

Chaque œuvre commandée est emballée avec soin (et amour) dans une pochette en papier cristal, puis dans une enveloppe rigide, pour assurer sa protection durant son voyage jusque chez vous. Les matières utilisées pour l’envoi sont recyclables ou réutilisables.

Les œuvres vendues sont envoyées par la Poste en lettre suivie, en France ou à l’étranger. Une fois la commande envoyée, un numéro de suivi vous est communiqué afin que vous puissiez suivre votre colis sur le site de La Poste. 

Je ne peux être tenue responsable des retards de livraison ou de la perte/vol du produit une fois l’envoi réalisé, l’activité des services postaux étant indépendante de la mienne. Néanmoins, en cas de retard de livraison ou de suspicion de perte ou vol de votre commande, veuillez me prévenir en utilisant le formulaire de contact du site. Je m’engage à me renseigner auprès de la Poste pour savoir ce qu’il advient de votre commande et à trouver une solution. 


RETOURS ET REMBOURSEMENTS

Les remboursements ne sont pas acceptés si la commande a déjà été expédiée.

Les retours et échanges ne sont pas acceptés.


PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles recueillies sont indispensables pour le traitement et l’acheminement de vos commandes. Je m’engage à ce qu’elles ne soient pas communiquées à un tiers et restent strictement confidentielles.


PROPRIETE INTELLECTUELLE 

Je reste propriétaire des droits d’auteur des œuvres originales vendues, conformément au Code de la Propriété Intellectuelle. En tant qu’acheteur, vous ne pouvez en aucun cas utiliser, copier, reproduire, modifier ou dénaturer une œuvre ou ses éléments, y compris sur Internet, sans mon autorisation écrite et préalable.

La site kloely.bigcartel.com est également protégé par le Code de la Propriété intellectuelle. Aussi, la reproduction partielle ou totale des éléments composants le site est formellement interdite.